Mentions légales - OmniProcess
1. Informations sur l’éditeur du site
Le présent site internet est édité par :
OmniProcess SRL
Siège social : Bruxelles, Belgique
Numéro d’entreprise : [À compléter]
Numéro de TVA intracommunautaire : [À compléter]
Adresse e-mail : contact@omniprocessai.com
Directeurs de publication : Pedro Ferreira & Danilo Gonela
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Hostinger International Ltd.
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site web : www.hostinger.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, etc.) est la propriété exclusive d’OmniProcess ou de ses partenaires, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
4. Protection des données personnelles
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Cependant, l’entreprise ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires du site.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sous sa propre responsabilité.
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge.
En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux de Bruxelles.